Trait de côte : repenser l'usage du littoral en fonction du changement climatique

Historique

• Urbanisme et environnement : projets soumis à évaluation environnementale
  Publié le : 19/01/2026 19 janvier janv. 01 2026
  NOTAIRES / Urbanisme
  Le décret n° 2025-1402 du 29 décembre 2025 a pour objet : d’exécuter les d...
  Source : www.maisondescommunes85.fr
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• La loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement est publiée
  Publié le : 01/12/2025 01 décembre déc. 12 2025
  NOTAIRES / Urbanisme
  Après avoir été partiellement censurée par le Conseil constitutionnel, la loi...
  Source : www.efl.fr
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• Airbnb : un logement indécent reste un logement à usage d’habitation !
  Publié le : 03/11/2025 03 novembre nov. 11 2025
  NOTAIRES / Urbanisme
  La question des logements proposés à la location sur Airbnb continue d’alimen...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• Urbanisme et logement : l’Assemblée nationale adopte la loi de simplification
  Publié le : 27/10/2025 27 octobre oct. 10 2025
  NOTAIRES / Urbanisme
  Un nouveau texte de loi, très technique, adopté le 15 octobre 2025, vise à ré...
  Source : www.weka.fr
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• Trait de côte : repenser l'usage du littoral en fonction du changement climatique
  Publié le : 15/09/2025 15 septembre sept. 09 2025
  NOTAIRES / Urbanisme
  Avec le recul du trait de côte (30 kms perdus en 50 ans), les communes littor...
  Source : www.weka.fr
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• Le concurrent à qualité à agir à l’encontre d’un permis de construire modificatif !
  Publié le : 25/08/2025 25 août août 08 2025
  NOTAIRES / Urbanisme
  Lors de la délivrance d’un permis de construire valant autorisation d'exploit...
  Source : www.lemag-juridique.com
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